• Notre approche
  • Nos métiers
  • Notre équipe
  • Pourquoi nous ?
  • Références
  • Articles
  • Contact
In Factis Conseil
  • Notre approche
  • Nos métiers
  • Notre équipe
  • Pourquoi nous ?
  • Références
  • Articles
  • Contact

Documents commerciaux
pour un PSI régulé par l'ACPR

Nous contacter

Votre cabinet de conseil spécialisé
en conformité réglementaire
Documents commerciaux

Vous êtes un PSI régulé par l'ACPR et vous vous interrogez sur les documents commerciaux ? Contactez‑nous.

Dans une structure régulée, la valeur d'une politique ne se mesure pas à sa longueur, mais à sa capacité à guider des choix concrets quand la pression monte. Notre approche consiste à relier chaque exigence à une décision type, puis à formaliser un cadre de règles d'organisation simple : rôles, escalades, validations, et preuves attendues. En travaillant la conformité réglementaire comme un système de décisions plutôt que comme une bibliothèque, on fluidifie les échanges internes et l'on réduit les interprétations. Cette discipline nourrit une gouvernance cohérente et une maîtrise des risques durable.

Ce qui distingue une conformité efficace, c'est la capacité à organiser la sortie de crise avant même qu'elle n'arrive. Plutôt que de courir après les urgences, nous structurons un cadre de réaction : qui alerte, qui décide, et comment l'on documente. En installant une procédure d'escalade simple, en définissant des seuils de gestion des incidents et en reliant chaque action à un reporting de conformité, l'organisation gagne en sang‑froid. Cette discipline renforce la maîtrise des risques et donne aux dirigeants des repères solides, y compris sous pression.

PSI régulé par l'ACPR, posez‑nous vos questions concernant les documents commerciaux.

Notre mission
pour un PSI régulé par l'ACPR

Assurer la conformité réglementaire concernant les documents commerciaux
Identifier les opportunités règlementaires
Traiter et limiter les risques opérationnels, financiers et de non conformité

Nos métiers

Gestion d'actifs et Capital Investssement

Gestion d'actifs et Capital Investssement

En savoir +
Conformité appliquée

Conformité appliquée

En savoir +
Conseillers en investissements financiers

Conseillers en investissements financiers

En savoir +

Notre équipe
compliance consulting

Une équipe spécialisée sur les documents commerciaux

06-D2R-sb20250414174-light

Claire DISSEZ

Associée

02-D2R-sb20250414122-light

Christophe COLLET

Associé

04-D2R-sb20250414144-light

Philippe ANDRÉ

Associé

En savoir +

Nos engagements en
6 points clés

  1. Pédagogie collaborative.

  2. Expérience et méthode.

  3. Pragmatisme et rigueur.

  4. Solutions  concrètes et exploitables.

  5. Externalisation maîtrisée.

  6. Veille réglementaire opérationnelle.

À propos d'IN FACTIS CONSEIL

Quelques chiffres

+ 0
années

au service de nos clients

+ 200
missions

pour des acteurs régulés par l’AMF ou l’ACPR

+ 700
sociétés de gestion

suivies par l’AMF (dont 23 agréments en 2024)

12379
OPC

agréés / déclarés en France 

18
transactions

de transaction administrative en 2025 pour un montant de 1,35 M€

12
sanctions AMF

en 2025 pour un montant de 35 M€

637
établissements bancaires

supervisés par l’ACPR

7 013
CIF

déclarés à l’ORIAS en 2024

  • Inducement pour une Société de Gestion de Portefeuille (SGP)
  • Dépositaire de fonds pour une Société de Gestion de Portefeuille (SGP)
  • Documents commerciaux pour une Société de Gestion de Portefeuille (SGP)

Référencement d'entreprises - Contenus de qualité

La confiance de nos clients, notre priorité

L’accompagnement de IN FACTIS CONSEIL a été déterminant pour structurer notre contrôle interne. Leur capacité à vulgariser des sujets complexes nous a permis de gagner en sérénité et en efficacité dans nos démarches de conformité.

Alexine M. – Directrice Générale d'une société de gestion -

Professionnels, disponibles et à l’écoute, les consultants de IN FACTIS CONSEIL nous ont proposé des solutions sur‑mesure, adaptées à la taille et aux besoins spécifiques de notre structure. Leur veille réglementaire proactive est un vrai plus pour anticiper les évolutions.

Adrienne L. – Responsable Conformité, PSI -

IN FACTIS CONSEIL nous accompagne depuis plusieurs années, avec la même rigueur et un grand sens du service. Leur approche humaine et leur réactivité nous donnent confiance au quotidien, notamment dans les relations avec les régulateurs.

Jade L. – Gérante d’une société de conseil en investissement financier (CIF) -

Nous avons choisi IN FACTIS CONSEIL pour externaliser notre contrôle permanent, et nous en sommes très satisfaits. Leur expertise pointue, combinée à une vraie pédagogie, facilite l’adhésion des équipes et la mise en œuvre concrète des recommandations.

Léon R. – Responsable du contrôle interne, société de gestion immobilière -

IN FACTIS CONSEIL sait conjuguer une parfaite maîtrise de la réglementation avec une approche pragmatique et efficace. Leur accompagnement nous a permis de sécuriser nos process tout en restant agiles face aux exigences du régulateur.

Gaspard M. – Directrice Administrative et Financière (DAF), société de gestion -

Associations professionnelles

Association Française des Sociétés de Placement Immobilier ASPIM

Autorités de régulation

European Securities and Markets Authority (ESMA)
European Banking Authority (EBA)

IN FACTIS CONSEIL

13 rue Auber
75009 - Paris

Contactez nos experts
Une question - Un avis - Une proposition ?


Votre message a bien été envoyé

IN FACTIS CONSEIL
13 rue Auber
75009 - Paris

du lundi au vendredi
de 9h à 18h

01 45 88 83 09
01 45 88 83 09

Le commencement de toutes les sciences, c'est l'étonnement.

Aristote

Agis seulement d’après la maxime qui fait que tu peux vouloir en même temps qu’elle devienne une loi universelle.

Emmanuel Kant

La mesure de l’intelligence, c’est la capacité de changer.

Albert Einstein

Connaître les autres, c'est intelligence. Se connaître soi‑même, c'est sagesse.

Lao Tseu

Il n’y a pas de vents favorables pour celui qui ne sait où il va.

Sénèque

La justice sans la force est impuissante, la force sans la justice est tyrannique.

Blaise Pascal

L’homme est libre au moment où il veut l’être.

Voltaire

Celui qui est le maître de lui‑même est plus grand que celui qui est le maître du monde.

Bouddha

La difficulté n’est pas de comprendre les idées nouvelles, mais d’échapper aux idées anciennes.

John Maynard Keynes

L’avenir appartient à ceux qui se préparent aujourd’hui.

Malcolm X

La simplicité absolue est la meilleure manière de se distinguer

Charles Baudelaire

Il y a quelque chose de pire que d'avoir une mauvaise pensée. C'est d'avoir une pensée toute faîte.

Charles Peguy

Nous soutenons une économie responsable 48 Couleurs

Conseillers - Sociétés

Mentions légales

Site vitrine créé et programmé par EPIXELIC
— Annotations légales — Copyright 2026