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À force de voir des dispositifs se dégrader faute de cadre, nous avons pris l'habitude de partir d'un sujet très concret : la qualité des comptes rendus et des décisions formalisées. Une bonne conformité réglementaire s'appuie sur des réunions utiles, des arbitrages explicités et une capacité à retrouver l'historique sans dépendre d'une personne. En renforçant le pilotage de la conformité, la traçabilité des décisions et les comités de contrôle, nous aidons les acteurs régulés à maintenir une ligne cohérente, même en période de changement. La gestion des risques devient alors un véritable langage commun.

Dans les organisations régulées, l'enjeu décisif se niche souvent dans la préparation des contrôles sur place : il faut savoir raconter son dispositif, chiffres et dossiers à l'appui, sans se réfugier derrière des généralités. Notre approche consiste à mettre en ordre la démonstration avant la demande, en définissant un fil conducteur, des pièces maîtresses et des réponses types. En travaillant la préparation inspection, la revue documentaire, les éléments probants et la conformité AMF, nous aidons à éviter les contradictions et à gagner du temps lors des échanges, avec une communication plus sûre.

PSI régulé par l'ACPR, IN FACTIS CONSEIL répond à toutes vos questions concernant le rapport Art 29 LEC.